Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL sequoiapanners.fr, est édité par :

Entreprise : Sequoia Planners SARL
Capital social
Siège social
Immatriculation : Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 
N° de TVA intracommunautaire
Directeur de publication : Aurélia Pilato
Contact : nous joindre via notre formulaire de contact.

 

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par : Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE, Suisse).

 

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sequoia Planners.

 

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5. Responsabilité

Sequoia Planners s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs. L’utilisation des informations et contenus disponibles sur le site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

 

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d’Antibes.

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